Fonctionnaires responsables

• Bureau de la Direction générale
• Tous les gestionnaires des services municipaux

Membres

Tous les membres du conseil municipal

Mandat

Prendre des orientations ou des décisions sur les dossiers présentés par les fonctionnaires en vue de la séance du Conseil.

Fonctionnaires responsables

• Service des Communications
• Bureau de la Direction générale

Membres

• Monsieur le Maire Jules Dagenais

Mandat

Représenter la Municipalité de Val-des-Monts au sein du Conseil d’administration, faire rapport aux membres du conseil municipal concernant la mise sur pied d’une infrastructure de réseau sans fil aux fins de permettre l’accès au service Internet haute vitesse à l’ensemble de la population des municipalités de Val-des-Monts et de La Pêche et du territoire de la MRC des Collines-de-l’Outaouais.

Fonctionnaires responsables

• Bureau de la Direction générale

• Direction du service des Finances

Membres

• Monsieur le Conseiller François Sylvestre
• Madame Michelle Périard-Brunet, Directrice du service des Finances

Mandat

Représenter la Municipalité de Val-des-Monts au sein du Comité Villa St-Louis-de-France, faire rapport aux membres du conseil municipal des orientations et recommandations prises par le Conseil d’administration et soumettre tous les comptes rendus et rapports requis.

Fonctionnaires responsables

• Bureau de la Direction générale

Membres

• Madame la Conseillère Joëlle Gauthier

• Monsieur le Conseiller François Sylvestre

  Mandat

Le mandat est de s’acquitter des devoirs incombant aux mariages civils ou aux unions civiles, tel que prescrit par la Loi.

Fonctionnaire responsable

• Directeur ou son remplaçant

Membres

• Monsieur le Maire Jules Dagenais

• Monsieur le Conseiller Serge Lessard, substitut

Mandat

Représenter la Municipalité de Val‑des‑Monts au sein du Conseil d’administration, faire rapport aux membres du conseil municipal des orientations et recommandations prises par le Comité Régie intermunicipale de transport des Collines (RITC) – Transcollines et soumettre tous les comptes rendus et rapport requis.

Aucun jeton de présence n’est alloué par la Municipalité de Val-des-Monts.

Fonctionnaire responsable

• Directeur ou son remplaçant

Membres

• Monsieur le Maire Jules Dagenais

• Monsieur le Conseiller Serge Lessard, président

• 1 représentant du district no 3

• 1 représentant du district no 4

• 1 représentant du district no 5

• 1 représentant du district no 6

Mandat

Faire des recommandations aux membres du conseil municipal en matière de modifications, législation et les normes applicables relatives à l’octroi de subventions pour les chemins privés.

Voir à réviser le programme municipal des chemins :

–  Règlement concernant les normes de construction et de municipalisation de chemins, les infrastructures routières, existantes et les infrastructures routières nouvelles.

–  Règlement pour édicter les modalités concernant la prise en charge par la Municipalité de Val‑des‑Monts pour l’entretien des voies privées ouvertes au public par tolérance.

Fonctionnaire responsable

• Bureau de la Direction générale

• Directeur ou son remplaçant

Membres

• Monsieur le Conseiller François Sylvestre, président

• Madame la Conseillère Chantal Renaud, vice-présidente

Mandat

Faire des recommandations aux membres du conseil municipal en matière de finances municipales, incluant les politiques et règlements ayant une incidence financière, préparer et soumettre les prévisions budgétaires, états financiers et rapports requis. En collaboration avec le service des Loisirs, de la Culture et de la Vie communautaire, soumettre les recommandations pour les octrois aux organismes, associations, athlètes sportifs en matière des arts, du milieu récréatif, culturel et autres. Proposer des politiques visant le soutien financier des organismes.

Voir à l’application du règlement instituant le fonds de pension et tout ce qui concerne les conventions collectives.

Faire des recommandations aux membres du conseil municipal, en collaboration avec le service des Travaux publics, pour la réfection ou l’entretien de toutes ou parties de voies publiques par lesquelles transitent où sont susceptibles de transiter des substances à l’égard desquelles un droit est payable en vertu du fonds local réservé à la réfection et à l’entretien de certaines voies publiques, le tout en conformité avec les articles 78.1 et suivants de la Loi sur les compétences municipales (LRQ, chapitre C-47.1).

S’assurer que le droit payable par un exploitant est calculé en fonction de la quantité, exprimée en tonnes métriques ou en mètres cubes, de substances, transformées ou non, qui sont des substances minérales de surface définies à l’article 1 de la Loi sur les mines (chapitre M‑13.1) ou des substances similaires provenant du recyclage des débris de démolition d’immeubles, de ponts, de routes ou d’autres structures.

Fonctionnaire responsable

• Bureau de la Direction générale

Membres

• Monsieur le Maire Jules Dagenais

• 1 représentant – Regroupement des gens d’Affaires de la Municipalité de Val-des-Monts

• 1 représentant du milieu de l’agriculture et de la foresterie

• 1 représentant d’un organisme communautaire

• 1 représentant d’un organisme des arts et de la culture

• 1 représentant du Comité d’actions pour une école secondaire

• 2 citoyens

Mandat

Représenter la Municipalité de Val-des-Monts auprès de toute instance pour le traitement de dossiers de développement économique, immobilier, commercial, industriel, touristique, social et culturel au sein de la Municipalité et faire rapport aux membres du conseil municipal de ces activités de représentation et recommander tout partenariat qui en découlerait.
 
Faire des recommandations aux membres du conseil municipal pour l’élaboration et la mise en place d’une Politique de développement municipal, de soutien aux entreprises et organismes sociaux culturel.
 
Faire des recommandations aux membres du conseil municipal sur les investissements requis pour stimuler et soutenir le développement économique, social et culturel de la Municipalité.

Fonctionnaire responsable

• Directeur ou son remplaçant

Membres

• Monsieur le Maire Jules Dagenais
• Bureau de la Direction générale
• 2 membres du milieu artistique

Mandat

Faire des recommandations aux membres du conseil municipal en matière d’acquisition d’oeuvres d’art, et ce, en conformité avec la
Politique d’acquisition d’oeuvres d’art de la Municipalité de Val-des-Monts.

Fonctionnaire responsable

• Bureau de la Direction générale

Membres

• Monsieur le Conseiller Jacques Lemay

• Bureau de la Direction générale

Mandat

Représenter la Municipalité de Val‑des‑Monts au sein du Conseil d’administration de la l’Association récréative de Val‑des-Monts, faire rapport aux membres du conseil municipal des orientations et recommandations prises par l’Association et soumettre tous les comptes rendus et rapports requis.

Fonctionnaire responsable

• Directeur ou son remplaçant

Membres

•  Madame la Conseillère Manon Tessier, présidente

• 1 représentant du Club de ski Nakkertok

• 1 représentant du Club de ski de fond des Collines

• 2 citoyens

Mandat

Représenter la Municipalité de Val‑des‑Monts au sein du Comité ad hoc sur la gestion Nakkertok, faire rapport aux membres du conseil municipal des orientations, de la planification stratégique du parc Nakkertok Val‑des-Monts et recommandations prises par ledit Comité. Soumettre tous les comptes rendus et rapports requis à la Direction générale.

Autoriser, par entente, le maintien de la programmation du Club de ski Nakkertok, afin qu’il en assure la gestion.

Fonctionnaire responsable

• Directeur ou son remplaçant

• 1 représentant mandaté par le Service

Membres

• Madame la Conseillère Joëlle Gauthier

Mandat

Représenter la Municipalité de Val‑des‑Monts au sein du Comité du Festival country de Val‑des‑Monts, faire rapport aux membres du conseil municipal des orientations et recommandations prises par le Conseil d’administration et soumettre tous les comptes rendus et rapports requis.

Fonctionnaire responsable

• Directeur ou son remplaçant

Membres

• Madame la Conseillère Joëlle Gauthier

Mandat

Représenter la Municipalité de Val‑des‑Monts au sein du Comité Services aux aînés des Collines, faire rapport aux membres du conseil municipal des orientations et recommandations prises par le Conseil d’administration et soumettre tous les comptes rendus et rapports requis.

Fonctionnaire responsable

• Directeur ou son remplaçant

Membres

• Madame la Conseillère Joëlle Gauthier, présidente

• Madame la Conseillère Manon Tessier, vice-présidente

• 2 citoyens représentant des familles

• 1 citoyen représentant des aînés

Mandat

Faire des recommandations aux membres du conseil municipal en matière d’acquisition de terrains et de développement concernant les parcs et espaces verts sur le territoire de la Municipalité. Faire des recommandations quant aux actions ciblées dans le Plan directeur des parcs et des espaces verts. Faire des recommandations quant aux compensations relatives aux parcs, terrains de jeux et espaces naturels ainsi que des dépenses liées aux fonds parcs et terrains de jeux de la Municipalité.

Fonctionnaire responsable

• Directeur ou son remplaçant

Membres

• Monsieur le Conseiller François Sylvestre

Mandat

Représenter la Municipalité de Val‑des‑Monts au sein du Conseil d’administration de la l’Association de la Foire de Poltimore, faire rapport aux membres du conseil municipal des orientations et recommandations prises par le Conseil d’administration et soumettre tous les comptes rendus et rapports requis.

Fonctionnaire responsable

• Bureau de la Direction générale
• Directeur ou son remplaçant
• Service des Communications
• 1 représentant mandaté par le Service

Membres

• Madame la Conseillère Joëlle Gauthier, présidente

• Madame la Conseillère Manon Tessier, vice-présidente

• 1 représentant du secteur Perkins

• 1 représentant du secteur Saint-Pierre-de-Wakefield

• 1 représentant du secteur Poltimore

Mandat

Faire des recommandations aux membres du conseil municipal quant aux activités à prévoir tout au long de 2025.

Soumettre tous les comptes rendus et rapports requis à la Direction générale.

Fonctionnaire responsable

• Directeur ou son remplaçant
• 1 représentant mandaté par le Service

Membres

• Madame la Conseillère Joëlle Gauthier
• 2 représentants d’organismes publics
• 5 représentants d’organismes communautaires – milieu familiale et jeunesse
• 2 représentants du milieu de vie des aînés

Mandat

Faire des recommandations aux membres du conseil municipal en tant que responsable des questions relatives à la famille et aux aînés pour la mise à jour de la politique familiale et des aînés (MADA), faire rapport aux membres du conseil municipal des orientations et recommandations prises par le Comité et soumettre tous les comptes rendus et rapport requis.

Fonctionnaire responsable

• Directeur ou son remplaçant

Membres

• Madame la Conseillère Chantal Renaud, présidente

• Monsieur Serge Lessard, vice‑président

Mandat

Faire des recommandations aux membres du conseil municipal en matière d’aménagement du territoire, effectuer des études en matière d’urbanisme, de zonage, de lotissement et de construction, formuler des avis sur les dérogations mineures, consulter les parties intéressées lors de citation d’un monument historique ou la constitution d’un site du patrimoine.

Faire des recommandations aux membres du conseil municipal pour les questions relatives à l’environnement, voir à évaluer le contenu du plan d’urbanisme, en vigueur et en préparation, sur tous les aspects qui touchent l’environnement et d’en proposer la modification lorsque nécessaire. Voir à participer activement à l’élaboration et la mise en place de la politique environnementale de la Municipalité de Val‑des‑Monts.

Fonctionnaire responsable

• Bureau de la Direction générale
• Directeur ou son remplaçant

Membres

• Madame la Conseillère Manon Tessier, présidente

• 2 représentants non-élus du Comité de développement local

• 1 représentant du Conseil de la Fabrique de la paroisse Saint‑Antoine-de-Padoue

Mandat

Faire des recommandations aux membres du conseil municipal pour les questions relatives aux immeubles patrimoniaux répertoriés sur le territoire de la Municipalité de Val-des-Monts et la citation patrimoniale de certains de ces immeubles.

Faire des recommandations aux membres du conseil municipal pour les questions relatives à la consolidation, le maintien et la requalification des immeubles patrimoniaux cités.

Fonctionnaire responsable

• Directeur ou son remplaçant

Membres

• Monsieur le Conseiller François Sylvestre, président

• 4 citoyens

• 1 représentant des institutions publiques locales

• 1 représentant d’organisme communautaire

Mandat

Faire consensus sur la vision retenue par la communauté, cerner les objectifs à poursuivre, identifier les solutions à apporter et les actions à mener pour améliorer la sécurité, le cachet ainsi que la vitalité économique et sociale du noyau villageois de Poltimore.
 
Le CRP s’activera avec l’administration municipale à réaliser un diagnostic de la situation à l’aide de divers moyens de collectes de données : sondages auprès des citoyens et commerçants du milieu, entrevues, visites terrain et sessions de travail, et ce, dans le but d’avoir une bonne connaissance du milieu. Ce diagnostic mettra en lumière les atouts, les défis, les préoccupations ainsi que les attentes de la communauté.
 
Ces constats mèneront, suite à l’atteinte de consensus, à l’identification d’une vision renouvelée du développement et de la mise en valeur du cœur villageois de Poltimore, d’un plan de revitalisation et des stratégies d’actions à court, moyen et long terme axés sur le développement économique, les aménagements physiques, l’animation et la promotion du milieu.
 
Suite à l’établissement du Plan de revitalisation et son acceptabilité par la collectivité, le comité verra à conseiller les élus dans leurs décisions relatives à revitalisation de Poltimore.  Il assurera notamment la coordination des efforts, des actions retenues, il évaluera les propositions de changements (le projet étant évolutif), il proposera des échéanciers de réalisation et participera activement dans la réalisation des objectifs dans les limites de ses attributions.

Fonctionnaire responsable

• Directeur ou son remplaçant

Membres

• Madame la Conseillère Chantal Renaud

• Monsieur le Conseiller Jacques Lemay

• Monsieur le Conseiller Serge Lessard

Mandat

Le Comité a pour fonction d’autoriser les demandes de démolition pour tout immeuble situé sur le territoire de la Municipalité de
Val-des-Monts et visé par le règlement portant numéro 932-24 – Pour régir la démolition d’immeubles et la protection des immeubles patrimoniaux sur le territoire de la Municipalité de Val-des-Monts. Il a aussi pour fonction d’exercer tout autre pouvoir que lui confère ledit règlement.

Fonctionnaire responsable

• Bureau de la Direction générale

• Directeur ou son remplaçant

Membres

• Monsieur le Conseiller François Sylvestre, président

• Monsieur le Conseiller Jacques Lemay, vice-président

Mandat

Faire des recommandations aux membres du conseil municipal en matière de relations de travail, voir à l’application des conventions des conditions de travail, des conditions collectives, de la formation du personnel.