1 mars 2024 Le conseil annonce certains resserrements au déroulement des séances du Conseil municipal
Val-des-Monts, le 1er mars 2024 – Le Conseil municipal annonce certains resserrements à son mode de fonctionnement pour la tenue de ses séances bimensuelles. Dorénavant, toute question dont le sujet ne figure pas à l’ordre du jour devra être transmise par courriel à communications@val-des-monts.net au plus tard le lundi précédant la séance, à 16 h 30, pour obtenir une réponse séance tenante. Les questions posées sur place qui ne correspondent à aucun item de l’ordre du jour seront prises en note et répondues à la séance suivante ou par courriel, selon les préférences du citoyen.
Les questions reçues par courriel avant la séance seront lues et répondues lors de la première période de questions, et ce, avant les questions des citoyens sur place.
Cette nouvelle disposition permettra de mieux répondre aux questions des citoyens et d’informer la population de sujets d’intérêts. En effet, certaines questions posées séance tenante nécessitent la recherche d’information et la sollicitation des services municipaux.
Cela permettra également à plus de citoyens de prendre la parole lors des périodes de questions et mieux contrôler leurs durées, permettant aux personnes présentes d’assister à l’entièreté du Conseil municipal et ainsi être aux faits des décisions du Conseil.
De plus, le Conseil municipal a adopté le Règlement 898-22 concernant les règles d’ordre et de procédures du Conseil le 15 février 2022 afin d’encadrer la conduite des débats du Conseil municipal et le maintien du bon ordre et de la bienséance de ses séances. Le Conseil souhaite renforcir l’application de son règlement par un meilleur encadrement de la période de questions en respectant la durée prescrite de 30 minutes au total et de 5 minutes par intervenant. Les intervenants ont droit à une question et une sous-question, encore une fois pour permettre à tout le monde de s’adresser au Conseil.
Les intervenants sont priés de ne pas s’étendre en mise en contexte et de s’adresser au maire ou au responsable du dossier. Seules les questions de nature publique sont permises, c’est-à-dire que les sujets de nature personnel ou litigieux doivent être adressés par courriel, par téléphone ou par la prise d’un rendez-vous avec le maire, votre conseiller de district ou l’administration municipale.
Les membres du conseil municipal remercient les citoyens pour leur compréhension et les invitent à leur faire parvenir leurs questions dès maintenant pour la prochaine séance qui aura lieu mardi prochain le 5 mars à communications@val-des-monts.net.
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Source : Service des communications
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