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11 décembre 2024 Avis public – Pour établir le calendrier – Séances du Conseil municipal – Année 2025

EST PAR LES PRÉSENTES DONNÉ PAR LA SOUSSIGNÉE, QUE :

La Municipalité de Val-des-Monts a adopté, lors d’une séance ordinaire de son Conseil municipal, tenue le 3 décembre 2024, la résolution portant le numéro 24-12-425, à savoir :

POUR établir le calendrier – Séances du Conseil municipal – Année 2025

CONSIDÉRANT QUE l’article 148 du Code municipal du Québec stipule que le Conseil municipal établit, avant le début de chaque année civile le calendrier de ses séances ordinaires pour cette année en fixant le jour et l’heure du début de chacune;

CONSIDÉRANT QUE la Municipalité de Val-des-Monts a adopté, lors d’une séance ordinaire de son Conseil municipal, tenue le
3 décembre 2024, la résolution portant le numéro 24-12-424, aux fins d’adopter le règlement numéro 948-24 pour abroger et remplacer le règlement numéro 936-24 concernant les règles d’ordre et de procédures du Conseil;

CONSIDÉRANT QUE l’article 4.3 dudit règlement stipule que les séances du Conseil municipal sont publiques et débutent à compter de 19 h;

PROPOSÉ PAR MADAME LA CONSEILLÈRE MANON TESSIER
APPUYÉ PAR MADAME LA CONSEILLÈRE CHANTAL RENAUD

PAR CES MOTIFS, ce Conseil :

1. Mentionne que le préambule fait partie intégrante de la présente résolution.
2. Établit, tel que requis par l’article 148 du Code municipal du Québec, les séances ordinaires de son Conseil municipal, pour l’année 2025 comme suit :
   

   Date	Heure	Date	Heure
   28 janvier 2025	19 h	15 juillet 2025	19 h
   18 février 2025	19 h	26 août 2025	19 h
   25 mars 2025	19 h	30 septembre 2025	19 h
   29 avril 2025	19 h	25 novembre 2025	19 h
   27 mai 2025	19 h	9 décembre 2025	19 h
   17 juin 2025	19 h

3. Mentionne que toutes les séances du Conseil municipal ont lieu à la salle du Conseil, sise au 1, route du Carrefour à Val-des-Monts.
4. Autorise, par la présente, monsieur le Maire Jules Dagenais et/ou la Directrice générale et Greffière-trésorière par intérim, madame Karine Alie Gagnon, ou leurs remplaçants, à signer, pour et au nom de la Municipalité de Val des Monts, tous les documents donnant effet à la présente résolution.

Monsieur le Maire Jules Dagenais, président de l’assemblée, demande si l’adoption de cette résolution est unanime.

Adoptée à l’unanimité.

FAIT à Val-des-Monts ce onzième jour du mois de décembre DEUX MILLE VINGT-QUATRE.

La Directrice générale et
Greffière-trésorière par intérim,

Karine Alie Gagnon

Version officielle : Calendrier – Séances ordinaires